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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOS
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BIOSPHOTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSPHOTO
BIOS, SAS

Numéro de dépôt :
4220667
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
BIOSPHOTO de BIOS

Présentation de la marque BIOSPHOTO

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOSPHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOS domicilié(e) 19 rue du Vieux Sextier - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 665 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOS, M. Taquet Gilles domicilié(e) 19 rue du Vieux Sextier - 84000 - AVIGNON - France.

La marque BIOSPHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPHOTO arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

BIOS a également déposé les autres marques suivantes : BIOS


BIOS, SAS - 19 rue du Vieux Sextier - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 342665007


BIOS, M. Taquet Gilles - 19 rue du Vieux Sextier - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685809 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.